JORF n°0211 du 12 septembre 2015

ARRÊTÉ du 31 août 2015

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés modifiés des 26 décembre 1988, 30 mai 1988, 16 avril 1993, 1er juin 1994, 30 juin 1995, 26 avril 2000, 11 avril 2001, 18 juin 2002, 31 mars 2003, 8 avril 2004, 3 mai 2005, 16 mai 2006, 1 juin 2007, 3 septembre 2007, 28 avril 2008, 4 décembre 2008, 1er avril 2009, 5 janvier 2010, 3 mai 2010, 19 avril 2011, 12 septembre 2011, 17 avril 2012, 6 mars 2013 et de l'arrêté du 11 mai 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|---------------|---------------------------------------------------------------------------| |Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie alternatif
Légumineuses fourragères :
Trèfle blanc| Mixy. |Gie Grass (FR).| Gie Grass (FR). | | Coolfin. |Teagasc (IE).| Teagasc (IE). | |

Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- brome cathartique : Luprime ;
- dactyle fourrage : Athos, Beluga, Cristoss, Lotuss ;
- fléole des prés : Barfleo ;
- fétuque des prés : Libon;
- fétuque élevée fourrage : Carmine, Dauphine, Jordane, Soni, Briss ;
- ray-grass anglais fourrage : Barelan, Barmoric, Courliss, Escal, Herbal, Impresario, Kentaur, Splendid, Virtuose ;
- ray-grass d'Italie alternatif : Barspirit, Carexpress, Daxus, Imperio, Jivet, Labelle, Libonus, Peleton, Prompt ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Caballo, Domino, Lascar, Nabucco, Prestyl, Virgyl ;
- ray-grass hybride : Antal, Fleurial, Pletor ;
- X Festulolium (F.pratensis X L.multiflorum) : Lifema.

Légumineuses fourragères :

- luzerne : Alicia, Daisy, Marina, Meldor, Sanditi, Vermont ;
- sainfoin : Albion ;
- trèfle blanc : Tivoli ;
- trèfle violet : Dimanche, Diper, Diplo, Discovery, Jonas, Karim, Kindia, Tedi ;
- vesce commune d'hiver : Platine, Polca ;
- vesce commune de printemps : Catarina, Topaze.

Graminées à gazon :

- fétuque élevée gazon : Barleroy ;
- fétuque ovine : Quatro ;
- fétuque rouge demi-traçante : Baroyal ;
- fétuque rouge gazonnante : Bargreen, Belleaire, Capriccio, Carioca, Greensleeves ;
- fétuque rouge traçante : Mystic, Carmaniole, Jasperina ;
- ray-grass anglais gazon : Barillion, Carnac, Funk, Margarita, Greenway.

Article 3

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères : ray-grass d'Italie alternatif : Adrenalin ;
Légumineuses fourragères : luzerne : Medina, Franken neu.

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014 les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- brome cathartique : Baladin ;
- dactyle fourrage : Foly ;
- ray-grass anglais fourrage : Aubisque, Bargala, Brital, Cassidi, Proton ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Modesto ;
- ray-grass hybride : Sirène.

Légumineuses fourragères :luzerne : Comete, Lobo.
Graminées à gazon :

- agrostide ténue : Denso ;
- fétuque élevée gazon : Farandole, Greenzeal ;
- fétuque ovine : Cantona, Spartan ;
- fétuque rouge traçante : Chopin ;
- paturin des prés : Zedor ;
- ray-grass anglais gazon : Amiral, Barsandra, Brio, Cachemire, Enesco, Faveur, Milan, Orval.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.

Article 5

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2014, la variété désignée ci-après :
Légumineuses fourragères : trèfle blanc : Samoa.

Article 6

Dans les arrêtés suivants susvisés modifiés :

- arrêté du 26 décembre 1988 : article 1er, pour la variété Libano.
- arrêté du 30 mai 1988 : article 2, pour la variété Limousine.
- arrêté du 16 avril 1993 : article 1er, pour la variété Olivia.
- arrêté du 26 avril 2000 : article 1er, pour la variété Libonus.
- arrêté du 11 avril 2001 : article 1er, pour la variété Ducado.
- arrêté du 18 juin 2002 : article 1er, pour les variétés Mentor, Raisa.
- arrêté du 31 mars 2003 : article 1er, pour les variétés Camilla, Limbos, Verano.
- arrêté du 8 avril 2004 : article 1er, pour la variété Septimius.
- arrêté du 3 mai 2005 : article 1er, pour les variétés Imperio, Jasperina, Lifema, Libon, Nabucco.
- arrêté du 16 mai 2006 : article 1er, pour les variétés Asmir, Dynamic, Eurocity, Libero, Liromeo, Vesuvius.
- arrêté du 1 juin 2007 : article 1er, pour les variétés Carinus, Presto, Rodrigo, Sures.
- arrêté du 3 septembre 2007 : article 1er, pour les variétés Libeccio, Lisamba, Malambo.
- arrêté du 4 décembre 2008 : article 1er, pour la variété Gepetto.
- arrêté du 28 avril 2008 : article 1er, pour les variétés Maurizio, Pampero, Parsifal, Vaudaire.
- arrêté du 1 avril 2009 : article 1er, pour les variétés Acquilon, Aventino, Mercedes.
- arrêté du 5 janvier 2010 : article 1er, pour la variété Majesty.
- arrêté du 3 mai 2010 : article 1er, pour les variétés Alfonso, Duero, Palazzo, Ponant.
- arrêté du 12 septembre 2011 : article 1er, pour la variété Alberto.
- arrêté du 19 avril 2011 : article 1er, pour les variétés Adrienne, Montoro, Pomtrado, Tremont.
- arrêté du 17 avril 2012 : article 2, pour les variétés Estrada, Rossera.
- arrêté du 6 mars 2013 : article 1er, pour les variétés Alfio, Astonenergy, Romito, Rosadot.

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : «Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE) », sont remplacés par les mots : « Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE) ».

Article 7

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 août 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont