JORF n°0211 du 12 septembre 2015

Article 4

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014 les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- brome cathartique : Baladin ;
- dactyle fourrage : Foly ;
- ray-grass anglais fourrage : Aubisque, Bargala, Brital, Cassidi, Proton ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Modesto ;
- ray-grass hybride : Sirène.

Légumineuses fourragères :luzerne : Comete, Lobo.
Graminées à gazon :

- agrostide ténue : Denso ;
- fétuque élevée gazon : Farandole, Greenzeal ;
- fétuque ovine : Cantona, Spartan ;
- fétuque rouge traçante : Chopin ;
- paturin des prés : Zedor ;
- ray-grass anglais gazon : Amiral, Barsandra, Brio, Cachemire, Enesco, Faveur, Milan, Orval.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014 les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

- brome cathartique : Baladin ;

- dactyle fourrage : Foly ;

- ray-grass anglais fourrage : Aubisque, Bargala, Brital, Cassidi, Proton ;

- ray-grass d'Italie non alternatif : Modesto ;

- ray-grass hybride : Sirène.

Légumineuses fourragères :luzerne : Comete, Lobo.

Graminées à gazon :

- agrostide ténue : Denso ;

- fétuque élevée gazon : Farandole, Greenzeal ;

- fétuque ovine : Cantona, Spartan ;

- fétuque rouge traçante : Chopin ;

- paturin des prés : Zedor ;

- ray-grass anglais gazon : Amiral, Barsandra, Brio, Cachemire, Enesco, Faveur, Milan, Orval.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.