Article 1
Au cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé, les termes : « SASP Tremblay-en-France HB (M) » sont remplacés par les termes : « Association Tremblay-en-France Handball (M) ».
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JORF n°0208 du 9 septembre 2015
Article 1
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Version 1
Au cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé, les termes : « SASP Tremblay-en-France HB (M) » sont remplacés par les termes : « Association Tremblay-en-France Handball (M) ».