Arrêté du 31 août 2007

Article 1

Le conservatoire botanique de Franche-Comté est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

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Le conservatoire botanique de Franche-Comté est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.