Sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des régions
Alsace

Titulaire : M. Jean-Paul Heider.
Suppléant : M. Jean-Paul Omeyer.

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Jean-Paul Bachy.

Lorraine

Suppléant : M. Michaël Weber.

Représentants des départements

Pour la région Alsace :

Bas-Rhin

Titulaire : M. Bernard Ingwiller.
Suppléant : M. Jean Mathia.
Titulaire : M. Jean-Laurent Vonau.
Suppléant : M. Denis Lieb.
Titulaire : M. Jean-Paul Wirth.
Suppléant : M. Jean Westphal.

Haut-Rhin

Titulaire : M. Pierre Gsell.
Suppléant : M. Dominique Dirrig.
Titulaire : M. Pierre Schmitt.
Suppléant : M. Henri Stoll.
Titulaire : M. Daniel Weber.
Suppléant : M. Francis Demuth.
Pour la région Champagne-Ardenne :

Ardennes

Titulaire : M. Michel Sobanska.
Suppléant : M. Pierre Cordier.

Haute-Marne

Titulaire : M. André Deguis.
Suppléant : M. Jean Schwab.

Pour la région Lorraine :

Meurthe-et-Moselle

Titulaire : M. Olivier Jacquin.
Suppléante : Mme Evelyne Didier.
Titulaire : M. Jean-Paul Vinchelin.
Suppléant : M. Christian Aries.

Meuse

Titulaire : M. Bernard Villefayot.
Suppléant : M. Yves Peltier.

Moselle

Titulaire : M. Jean-Claude Theobald.
Suppléant : M. Jean-Louis Masson.
Titulaire : M. Brice Lerond.
Suppléant : M. Fernand Lormant.
Titulaire : M. André Boucher.
Suppléant : M. Clément Larcher.

Vosges

Titulaire : M. Jean-Pierre Florentin.
Suppléant : M. Raymond Degemard.

Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale

Titulaire : M. Jacques Jeanteur.
Suppléant : M. Thibault Villemin.

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Edouard Jacque.
Suppléant : M. Bernard Muller.
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Serge Bouly.
Suppléant : M. Charles Chone.
Titulaire : M. Jean-François Muller.
Suppléant : M. Roger Imbery.
Titulaire : M. Sébastien Zaegel.
Suppléant : M. Robert Pfrimmer.

Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Daniel Dietmann.
Suppléant : M. Antoine Home.

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. Christian Eckert.
Suppléant : M. Henri Boguet.

Autres

Titulaire : Mme Lovely Chretien.
Suppléant : M. Bernard Dahout.

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. Michel Defloraine.
Suppléant : M. Philippe Valdenaire.
Titulaire : M. Daniel Rittiman.
Suppléant : M. Gérard Schwein.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Jean Rousseau.
Suppléant : M. Jean-Marie Burt.
Titulaire : M. Gérard Burkard.
Suppléant : M. Michel Remond.
Titulaire : M. Christian Roux.
Suppléant : M. Jean-Jacques Pfleger.

Armateurs fluviaux et batellerie

Titulaire : M. Daniel Vanderplaeste.
Suppléant : M. Jean-Marc Thomas.

Industrie
Industries sidérurgiques

Titulaire : M. André Remery.
Suppléant : M. Dominique Semeria.

Industries textiles

Titulaire : M. Michel George.
Suppléant : M. Yves Crouvezier.

PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Eugène Schnebelen.
Suppléant : M. Silvio Zanfonato.

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Gilbert Bauer.
Suppléant : M. Serge Mosser.

Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Jean-Paul Debeffe.
Suppléant : M. Patrick Gross.

Industries de papier, carton et cellulose

Titulaire : M. Philippe Gaudron.
Suppléant : M. Gérard Schwartz.
Titulaire : M. Marcel Dussapt.
Suppléant : M. Serge Moll.

Industries mécaniques ou de traitement de surface

Titulaire : M. Bruno Grasmuck.
Suppléant : M. Marcel Schott.
Titulaire : M. Philippe Toffolini.
Suppléant : M. Olivier Delattre.

Industries de la chimie et du sel

Titulaire : M. Patrick Sivry.
Suppléant : M. Francis Gissinger.
Titulaire : M. Jean-Pierre Rulleau.
Suppléant : M. Emmanuel Hertz.

Producteurs d'électricité

Titulaire : M. Michel Vogien.
Suppléant : M. Philippe Gastel.

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Serge Cavelius.
Suppléant : M. Jean-Noël Bardy.

Consommateurs d'eau

Titulaire : Mme Michèle Paties.
Suppléant : M. Fernand Thuet.
Titulaire : Mme Anne-Marie Preisler.
Suppléant : M. René Pint.

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Jean Wencker.
Suppléant : M. Michel Durousseau.
Titulaire : M. Claude Bertsch.
Suppléante : Mme Régine Millarakis.
Titulaire : M. Daniel Beguin.
Suppléant : M. Roger Gony.

Personnes compétentes

Titulaire : M. Claude Gaillard.
Suppléant : M. Philippe Hartemann.
Titulaire : M. Jean-Marie Pelt.
Suppléant : M. Alfred Exinger.

Représentants de l'Etat

Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'environnement :
Titulaire : le directeur régional de l'environnement de Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.
Suppléant : l'adjoint au délégué de bassin Rhin-Meuse.
L'aménagement du territoire :
Titulaire : le commissaire à l'aménagement des Vosges.
Suppléant : le commissaire adjoint à l'aménagement des Vosges.
La santé :
Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Rhin-Meuse à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine.
Suppléant : l'ingénieur départemental du génie sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin.
L'intérieur :
Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de Lorraine.
Suppléant : le secrétaire général des affaires régionales et européennes d'Alsace.
L'industrie :
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine.
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace.
La consommation :
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Lorraine.
Suppléant : le directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Moselle.
La jeunesse et les sports :
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lorraine.
Suppléant : le conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lorraine.
Les affaires étrangères :
Titulaire : le sous-directeur de l'environnement, direction des affaires économiques et financières.
Suppléant : le représentant du sous-directeur de l'environnement chargé des accords internationaux de protection des fleuves.
L'agriculture :
Titulaire : l'ingénieur général chargé du bassin Rhin-Meuse.
Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Lorraine.
Le budget :
Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Lorraine.
Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Lorraine.

Préfets

Le préfet de la région Alsace.
Le préfet de la région Champagne-Ardenne.
Le prefet de la région Lorraine.

Représentants des milieux socio-professionnels

Pour la région Alsace :
Titulaire : M. Frédéric Deck.
Suppléant : M. Gérard Boesch.
Pour la région Champagne-Ardenne :
Titulaire : M. Francis Verita.
Suppléant : M. Philippe Baudet.
Pour la région Lorraine :
Titulaire : Mme Thérèse Jadoul.
Suppléant : M. François Loquet.

Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.