JORF n°217 du 19 septembre 2001

Art. 4. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au B (Marine), au VI (Direction du service de soutien de la flotte), le tableau est ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 217 du 19/09/2001 page 14867 à 14868

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Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au B (Marine), au VI (Direction du service de soutien de la flotte), le tableau est ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 217 du 19/09/2001 page 14867 à 14868

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