Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 1992
Résumé Les règles pour les concours d'enseignement ont changé, conformément au nouvel arrêté du 30 septembre 2022.
L'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
« Art. 1.-Les trois concours d'accès à la 2e catégorie des emplois de personnels enseignants et de documentation prévus à l'article 12 du décret du 20 juin 1989 susvisé sont organisés, conformément aux modalités définies par le présent arrêté, dans les sections et options prévues par les articles 1er et 2 de l'arrêté du 30 septembre 2022 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole. »
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