JORF n°0264 du 13 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres au Conseil national de l'air

Résumé De nouveaux membres sont nommés au Conseil national de l'air.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 30 septembre 2021, sont nommés au Conseil national de l'air :

En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés

Sur proposition du ministère de l'intérieur :
M. Lionel BEFFRE, préfet de Seine-et-Marne, en remplacement de M. Didier MARTIN, membre suppléant ;
Sur proposition du service du pilotage et de l'évolution des services (Secrétariat général des MTE/MCTRCT) :
Mme Ninon LÉGÉ, directrice adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en remplacement de M. Yannick MATHIEU, membre titulaire.

En qualité de représentante des professionnels

Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :
Mme Nelly LECORRE-GABENS, cheffe du service environnement, en remplacement de Mme Clotilde BOIS-MARCHAND, membre suppléante.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 30 septembre 2021, sont nommés au Conseil national de l'air :

En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés

Sur proposition du ministère de l'intérieur :

M. Lionel BEFFRE, préfet de Seine-et-Marne, en remplacement de M. Didier MARTIN, membre suppléant ;

Sur proposition du service du pilotage et de l'évolution des services (Secrétariat général des MTE/MCTRCT) :

Mme Ninon LÉGÉ, directrice adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en remplacement de M. Yannick MATHIEU, membre titulaire.

En qualité de représentante des professionnels

Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

Mme Nelly LECORRE-GABENS, cheffe du service environnement, en remplacement de Mme Clotilde BOIS-MARCHAND, membre suppléante.