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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la nomination des régisseurs d'avances et de recettes
Résumé. Un décret change le nom de la personne responsable des finances à l'hôpital militaire de Bordeaux.
Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 septembre 2021, l'arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
I. - Dans le tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » du I, 9e ligne :
Les mots :
| Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. | Mme BERNOS (Chantal) | 1er novembre 2020 |
Sont remplacés par les mots :
| Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. | TSH1 SAVARIAU (Virginie) | 2 novembre 2021 |
II. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 2 novembre 2021.