JORF n°0237 du 10 octobre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 30 septembre 2008, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche

M. Roland Veuillens, en remplacement de M. Bernard Bonin.

Var

M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Alain Spada.

Représentant des usagers
Industrie

M. Jean-Luc Jacquot, en remplacement de M. Claude Peguet.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 30 septembre 2008, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Ardèche

M. Roland Veuillens, en remplacement de M. Bernard Bonin.

Var

M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Alain Spada.

Représentant des usagers

Industrie

M. Jean-Luc Jacquot, en remplacement de M. Claude Peguet.