JORF n°244 du 21 octobre 2003

Article 2

Article 2

Le conseil d'orientation et de coordination est composé de la façon suivante :
1° Les établissements publics, membres actifs :
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Misérieux, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourg-en-Bresse, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Aubenas, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourg-lès-Valence, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Romans, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Côte-Saint-André, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Tour-du-Pin, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Ismier, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Vienne, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Voiron, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Roanne-Cherve, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Montbrison, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Montravel, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Lyon-Dardilly, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Belleville-sur-Saône, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Genis-Laval, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chambéry-Savoie, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Cognin, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Roche-sur-Foron, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Contamine-sur-Arve, représenté par son directeur ;
2° Les membres associés et les personnes qualifiées au regard des objectifs du complexe :
- les animateurs de chaque complexe ;
- les délégués régionaux ;
- les directeurs de lycée ou de centre de formation ;
3° Un représentant du ministère chargé de l'agriculture :
- le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes ou son représentant.


Historique des versions

Version 1

Le conseil d'orientation et de coordination est composé de la façon suivante :

1° Les établissements publics, membres actifs :

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Misérieux, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourg-en-Bresse, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Aubenas, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourg-lès-Valence, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Romans, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Côte-Saint-André, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Tour-du-Pin, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Ismier, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Vienne, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Voiron, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Roanne-Cherve, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Montbrison, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Montravel, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Lyon-Dardilly, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Belleville-sur-Saône, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Genis-Laval, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chambéry-Savoie, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Cognin, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Roche-sur-Foron, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Contamine-sur-Arve, représenté par son directeur ;

2° Les membres associés et les personnes qualifiées au regard des objectifs du complexe :

- les animateurs de chaque complexe ;

- les délégués régionaux ;

- les directeurs de lycée ou de centre de formation ;

3° Un représentant du ministère chargé de l'agriculture :

- le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes ou son représentant.