JORF n°237 du 13 octobre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 septembre 1998, l'arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire est modifié de la façon suivante :

Au lieu de : « M. Luneau (Henri), à Mouzillon (Loire-Atlantique) », il convient de lire : « M. Luneau (Hervé), à Mouzillon (Loire-Atlantique) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 septembre 1998, l'arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire est modifié de la façon suivante :

Au lieu de : « M. Luneau (Henri), à Mouzillon (Loire-Atlantique) », il convient de lire : « M. Luneau (Hervé), à Mouzillon (Loire-Atlantique) ».