JORF n°248 du 23 octobre 1996

Au titre de l'Etat

En tant que représentant du ministre chargé des voies navigables :
Suppléant : M. Renoux (Jean-Paul), ingénieur en chef des ponts et chaussées, membre de la mission territoriale no 12, en remplacement de M. Lefoulon (Michel).
En tant que représentants du ministre de la défense :
Titulaire : M. Pineau (Marc), chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. Doublet (Francis).
Suppléant : M. Lapoleon (Christophe), en remplacement de M. Pineau (Marc).
En tant que représentants du ministre chargé du Plan :
Titulaire : M. Guaino (Henri), commissaire au Plan, en remplacement de M. de Foucauld (Jean-Baptiste).
Suppléant : M. Le Lourd (Philippe), chargé de mission pour les problèmes d'environnement et de développement durable au service Energie,
environnement, agriculture, tertiaire du Commissariat général du Plan, en remplacement de M. Carsalade (Yves).


Historique des versions

Version 1

Au titre de l'Etat

En tant que représentant du ministre chargé des voies navigables :

Suppléant : M. Renoux (Jean-Paul), ingénieur en chef des ponts et chaussées, membre de la mission territoriale no 12, en remplacement de M. Lefoulon (Michel).

En tant que représentants du ministre de la défense :

Titulaire : M. Pineau (Marc), chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. Doublet (Francis).

Suppléant : M. Lapoleon (Christophe), en remplacement de M. Pineau (Marc).

En tant que représentants du ministre chargé du Plan :

Titulaire : M. Guaino (Henri), commissaire au Plan, en remplacement de M. de Foucauld (Jean-Baptiste).

Suppléant : M. Le Lourd (Philippe), chargé de mission pour les problèmes d'environnement et de développement durable au service Energie,

environnement, agriculture, tertiaire du Commissariat général du Plan, en remplacement de M. Carsalade (Yves).