Au titre III, chapitre 1er, section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1, Paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche » :

1. A la rubrique « Cotyles et cupules », dans la nomenclature du code 3120041, sont ajoutées les modalités de prise en charge suivantes :

« Les implants cotyloïdiens avec cotyle métal back sans ciment et insert polyéthylène massif ou céramique pré assemblés en usine par le fabricant sont pris en charge par addition des codes de l'insert et du cotyle métal back ».

2. A la rubrique « inserts seuls », dans la nomenclature du code 3161130, sont ajoutées les modalités de prise en charge suivantes :

« Les implants cotyloïdiens avec cotyle métal back sans ciment et insert en polyéthylène massif pré assemblés en usine par le fabricant sont pris en charge par addition des codes de l'insert et du cotyle métal back ».

3. A la rubrique « Inserts en céramique et en alliage métallique. Insert en céramique », dans la nomenclature du code 3140150, sont ajoutées les modalités de prise en charge suivantes :

« Les implants cotyloïdiens avec cotyle métal back sans ciment et insert céramique pré assemblés en usine par le fabricant sont pris en charge par addition des codes de l'insert et du cotyle métal back ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.