JORF n°0262 du 11 novembre 2009

Article 2

Article 2

Délégation est donnée, à l'effet de signer les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) :
― dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ;
― et, en cas d'absence ou d'empêchement du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation, à :
I. ― Pour la direction régionale Alsace, à :
Mme Halbwachs (Catherine), directrice interrégionale adjointe en charge du développement durable, de l'énergie et de l'environnement pour l'interrégion Est ;
Mme Schmelzer (Christine), directrice territoriale investissement ;
M. Doré (Jacques), directeur territorial bancaire ;
Mme Dehan (Laurence), directrice du pôle d'appui.
II. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane, à :
Mme Saffrey (Isabelle), directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Mourey (Dominique), directeur territorial prêt et investissement ;
Mme Boutroy-Pelletier (Géraldine), directrice territoriale bancaire ;
Mme Gabriel-Régis (Margareth), directrice du pôle d'appui.
III. ― Pour la direction régionale Aquitaine, à :
Mme Duhamel (Nathalie), directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest ;
M. Terren (Jean-Paul), directeur territorial investissement ;
Mme Puyau (Geneviève), directrice territoriale prêt ;
Mme Tuffnell (Frédérique), directrice territoriale bancaire ;
M. Perinet (Jean-François), directeur territorial université ;
M. Durand (Philippe), directeur du pôle d'appui.
IV. ― Pour la direction régionale Auvergne, à :
Mme Belle (Barbara), directrice territoriale prêt et investissement ;
Mme Mazières-Lagarrigue (Maryline), directrice territoriale bancaire ;
M. Pelardy (Bruno-Pierre), directeur du pôle d'appui.
V. ― Pour la direction régionale Basse-Normandie, à :
Mme Lemee Rousseau (Sylvie), directrice territoriale prêt et investissement ;
Mme Bodier-Duval (Caroline), directrice territorial bancaire ;
M. Leverrier (Jean), directeur du pôle d'appui.
VI. - Pour la direction régionale Bourgogne, à :
M. Pascault (Christian), directeur territorial prêt et investissement ;
M. Bonnet (Nicolas), directeur territorial prêt et investissement ;
M. Bolatre (Gérald), directeur territorial bancaire ;
Mme Hurey-Jarry (Béatrice), directrice du pôle d'appui.
VII. ― Pour la direction régionale Bretagne, à :
M. Besson (Philippe), directeur territorial prêt et investissement ;
M. Berard (Pascal), directeur territorial prêt et investissement ;
M. Perfumo (Jean-Sébastien), directeur territorial investissement ;
M. Maquiné (Dominique), directeur territorial bancaire ;
M. Le Glass (Louis-François), directeur du pôle d'appui.
VIII. ― Pour la direction régionale Centre, à :
M. Liey (Patrick), directeur territorial investissement ;
M. Kientz (Olivier), directeur territorial prêt ;
M. Loko (Arnauld-José), directeur territorial bancaire ;
M. Baudot (Christian), directeur du pôle d'appui.
IX. - Pour la direction régionale Champagne-Ardenne, à :
M. Guerrier de Dumast (Marc), directeur territorial investissement ;
Mme Havy (Patricia), directrice territoriale bancaire ;
Mme Sygula (Danielle), directrice du pôle d'appui ;
X. - Pour la direction régionale Corse, à :
Mme Garcia (Véronique), chargée de développement territorial prêt et investissement ;
M. Paquet (Brice), directeur territorial prêt et investissement.
XI. ― Pour la direction régionale Franche-Comté, à :
M. Gattefossé (René-Paul), directeur territorial investissement ;
Mlle Gladoux (Nathalie), directrice territoriale prêt ;
Mme Bakalowicz (Julie Agathe), directrice territoriale bancaire ;
M. Mejdi Slama (Mohamed), directeur du pôle d'appui.
XII. - Pour la direction régionale Haute-Normandie, à :
M. Plattier (Christian), directeur territorial investissement ;
M. Moreau (Olivier), directeur territorial investissement ;
M. Rouzier (Pascal), directeur territorial prêt ;
M. Haloin (Patrick), directeur territorial bancaire ;
Mme Moquart (Christine), directrice du pôle d'appui.
XIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France, à :
M. Chilliet (Alain), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge de l'investissement pour l'interrégion Ile-de-France ;
Mme de Richecour (Anne), directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations en charge des entreprises et des universités pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Jusserand (Philippe), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge du financement pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Elia (François), directeur territorial prêt et investissement pour le département de la Seine-Saint-Denis ;
M. Schneegans (Claude), directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux ;
M. Pardijon (Bertrand), directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Paris et de l'Essonne ;
M. de Cambiaire (Arnaud), directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne ;
M. Delvoye (Patrick), directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ;
M. Brivet (Philippe), directeur territorial bancaire pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;
M. Bodier (Patrice), directeur territorial bancaire pour les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines ;
Mme Terrien (Cécile), directrice du pôle d'appui.
XIV. ― Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon, à :
M. Guinot (Bernard), directeur territorial investissement ;
M. Le Héricy (Gilles), directeur territorial prêt ;
M. Faivre (Georges), directeur territorial bancaire ;
Mme Brand (Nathalie), directrice du pôle d'appui.
XV. - Pour la direction régionale Limousin, à :
M. Damit (François), directeur territorial investissement ;
Mme Moissenko (Bernadette), directrice territoriale prêt ;
M. Monera (Michel), directeur territorial bancaire ;
M. Borde (Michel), directeur du pôle d'appui ;
XVI. - Pour la direction régionale Lorraine, à :
M. Héberlé (Patrick), directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges ;
M. Weber (Martin), directeur territorial bancaire ;
M. Dumas (José), directeur du pôle d'appui.
XVII. - Pour la direction régionale Midi-Pyrénées, à :
M. Lieubray (Patrick), directeur territorial investissement ;
M. Livrozet (Olivier), directeur territorial prêt ;
M. Grostin (Joël), directeur territorial bancaire ;
Mme Prat (Laure), directeur territorial développement économique ;
Mme Leguay (Isabelle), directrice territoriale université.
Mme de Bona (Emmanuelle), directrice du pôle d'appui.
XVIII. - Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais, à :
M. Hoffmann (Pascal), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Nord-Ouest ;
M. Coopman (Jean-Luc), directeur interrégional adjoint université pour l'interrégion Nord-Ouest ;
M. Naepels (Eric), directeur territorial prêt et investissement du pôle Grand Lille-Dunkerque, bassin minier ;
Mme Duquesne (Françoise), directrice territoriale prêt et investissement du pôle Artois, Hainaut, Calaisis, Boulonnais ;
M. Levert (Marc), directeur territorial grands comptes région, départements, économie sociale et solidaire.
M. Glad (Joël), directeur territorial bancaire ;
M. Saltapé (Jean-Paul), directeur du pôle d'appui.
XIX. ― Pour la direction régionale Pays de la Loire, à
M. Trassard (Denis), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Ouest ;
M. Odard de Rilly d'Oysonville (Henri), directeur interrégional adjoint en charge des universités pour l'interrégion Ouest ;
M. Bonny (Gilles), directeur territorial investissement ;
M. Variot (Olivier), directeur territorial prêt ;
M. Ansaloni (Hubert), directeur territorial bancaire ;
M. Waguet (Jean-Patrick), directeur du pôle d'appui.
XX. - Pour la direction régionale Picardie, à :
M. Schimpf (Yannick), directeur territorial prêt et investissement pour l'Oise et le conseil régional ;
M. Josserand (Luc), directeur territorial prêt et investissement pour l'Aisne et la Somme ;
Mme Amadoux (Monique), directrice territoriale bancaire ;
M. Niclaeys (Mathieu), directeur du pôle d'appui.
XXI. ― Pour la direction régionale Poitou-Charentes, à :
M. Paquin (Alain), directeur territorial investissement ;
M. Crenner (Philippe), directeur territorial prêt ;
M. Bonneville (Guillaume), directeur territorial bancaire ;
Mme Lenours (Brigitte), directrice du pôle d'appui.
XXII. ― Pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, à :
M. Javerzat (Bruno), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Méditerranée ;
M. Terrasse (Jacques), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations, en charge des activités universités, économie et développement durable pour l'inter-région Méditerranée ;
M. Dugravot (Michel), directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et du Var ;
M. Chadaj (Laurent), directeur territorial prêt et investissement pour le département des Alpes-Maritimes ;
M. Sorel (Didier), directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse ;
M. Yacoub (Chedly), directeur territorial bancaire ;
M. Tissié (Jean-Claude), directeur du pôle d'appui.
XXIII. ― Pour la direction régionale Réunion - océan Indien, à :
Mme Tiano-Caillol (Sophie), directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Mathieu (Philippe), directeur territorial bancaire ;
M. Meyer (Arnaud), directeur du pôle d'appui.
XXIV. ― Pour la direction régionale Rhône-Alpes, à :
M. Sordot (Michaël), directeur régional adjoint ;
M. Bulckaert (Eric), directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de la Drôme et de l'Ardèche ;
M. Camau (Olivier), directeur territorial prêt et investissement en charge du département de l'Isère ;
M. Boullu (Jean-Louis), directeur territorial, prêt et investissement en charge des départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône ;
M. Haladjian (Jean-Jacques), directeur territorial bancaire.
XXV. ― Pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, à :
M. Ducasse (Fabien), directeur territorial bancaire prêt et investissement.


Historique des versions

Version 1

Délégation est donnée, à l'effet de signer les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) :

― dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ;

― et, en cas d'absence ou d'empêchement du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation, à :

I. ― Pour la direction régionale Alsace, à :

Mme Halbwachs (Catherine), directrice interrégionale adjointe en charge du développement durable, de l'énergie et de l'environnement pour l'interrégion Est ;

Mme Schmelzer (Christine), directrice territoriale investissement ;

M. Doré (Jacques), directeur territorial bancaire ;

Mme Dehan (Laurence), directrice du pôle d'appui.

II. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane, à :

Mme Saffrey (Isabelle), directrice territoriale prêt et investissement ;

M. Mourey (Dominique), directeur territorial prêt et investissement ;

Mme Boutroy-Pelletier (Géraldine), directrice territoriale bancaire ;

Mme Gabriel-Régis (Margareth), directrice du pôle d'appui.

III. ― Pour la direction régionale Aquitaine, à :

Mme Duhamel (Nathalie), directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest ;

M. Terren (Jean-Paul), directeur territorial investissement ;

Mme Puyau (Geneviève), directrice territoriale prêt ;

Mme Tuffnell (Frédérique), directrice territoriale bancaire ;

M. Perinet (Jean-François), directeur territorial université ;

M. Durand (Philippe), directeur du pôle d'appui.

IV. ― Pour la direction régionale Auvergne, à :

Mme Belle (Barbara), directrice territoriale prêt et investissement ;

Mme Mazières-Lagarrigue (Maryline), directrice territoriale bancaire ;

M. Pelardy (Bruno-Pierre), directeur du pôle d'appui.

V. ― Pour la direction régionale Basse-Normandie, à :

Mme Lemee Rousseau (Sylvie), directrice territoriale prêt et investissement ;

Mme Bodier-Duval (Caroline), directrice territorial bancaire ;

M. Leverrier (Jean), directeur du pôle d'appui.

VI. - Pour la direction régionale Bourgogne, à :

M. Pascault (Christian), directeur territorial prêt et investissement ;

M. Bonnet (Nicolas), directeur territorial prêt et investissement ;

M. Bolatre (Gérald), directeur territorial bancaire ;

Mme Hurey-Jarry (Béatrice), directrice du pôle d'appui.

VII. ― Pour la direction régionale Bretagne, à :

M. Besson (Philippe), directeur territorial prêt et investissement ;

M. Berard (Pascal), directeur territorial prêt et investissement ;

M. Perfumo (Jean-Sébastien), directeur territorial investissement ;

M. Maquiné (Dominique), directeur territorial bancaire ;

M. Le Glass (Louis-François), directeur du pôle d'appui.

VIII. ― Pour la direction régionale Centre, à :

M. Liey (Patrick), directeur territorial investissement ;

M. Kientz (Olivier), directeur territorial prêt ;

M. Loko (Arnauld-José), directeur territorial bancaire ;

M. Baudot (Christian), directeur du pôle d'appui.

IX. - Pour la direction régionale Champagne-Ardenne, à :

M. Guerrier de Dumast (Marc), directeur territorial investissement ;

Mme Havy (Patricia), directrice territoriale bancaire ;

Mme Sygula (Danielle), directrice du pôle d'appui ;

X. - Pour la direction régionale Corse, à :

Mme Garcia (Véronique), chargée de développement territorial prêt et investissement ;

M. Paquet (Brice), directeur territorial prêt et investissement.

XI. ― Pour la direction régionale Franche-Comté, à :

M. Gattefossé (René-Paul), directeur territorial investissement ;

Mlle Gladoux (Nathalie), directrice territoriale prêt ;

Mme Bakalowicz (Julie Agathe), directrice territoriale bancaire ;

M. Mejdi Slama (Mohamed), directeur du pôle d'appui.

XII. - Pour la direction régionale Haute-Normandie, à :

M. Plattier (Christian), directeur territorial investissement ;

M. Moreau (Olivier), directeur territorial investissement ;

M. Rouzier (Pascal), directeur territorial prêt ;

M. Haloin (Patrick), directeur territorial bancaire ;

Mme Moquart (Christine), directrice du pôle d'appui.

XIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France, à :

M. Chilliet (Alain), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge de l'investissement pour l'interrégion Ile-de-France ;

Mme de Richecour (Anne), directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations en charge des entreprises et des universités pour l'interrégion Ile-de-France ;

M. Jusserand (Philippe), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge du financement pour l'interrégion Ile-de-France ;

M. Elia (François), directeur territorial prêt et investissement pour le département de la Seine-Saint-Denis ;

M. Schneegans (Claude), directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux ;

M. Pardijon (Bertrand), directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Paris et de l'Essonne ;

M. de Cambiaire (Arnaud), directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne ;

M. Delvoye (Patrick), directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ;

M. Brivet (Philippe), directeur territorial bancaire pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;

M. Bodier (Patrice), directeur territorial bancaire pour les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines ;

Mme Terrien (Cécile), directrice du pôle d'appui.

XIV. ― Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon, à :

M. Guinot (Bernard), directeur territorial investissement ;

M. Le Héricy (Gilles), directeur territorial prêt ;

M. Faivre (Georges), directeur territorial bancaire ;

Mme Brand (Nathalie), directrice du pôle d'appui.

XV. - Pour la direction régionale Limousin, à :

M. Damit (François), directeur territorial investissement ;

Mme Moissenko (Bernadette), directrice territoriale prêt ;

M. Monera (Michel), directeur territorial bancaire ;

M. Borde (Michel), directeur du pôle d'appui ;

XVI. - Pour la direction régionale Lorraine, à :

M. Héberlé (Patrick), directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges ;

M. Weber (Martin), directeur territorial bancaire ;

M. Dumas (José), directeur du pôle d'appui.

XVII. - Pour la direction régionale Midi-Pyrénées, à :

M. Lieubray (Patrick), directeur territorial investissement ;

M. Livrozet (Olivier), directeur territorial prêt ;

M. Grostin (Joël), directeur territorial bancaire ;

Mme Prat (Laure), directeur territorial développement économique ;

Mme Leguay (Isabelle), directrice territoriale université.

Mme de Bona (Emmanuelle), directrice du pôle d'appui.

XVIII. - Pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais, à :

M. Hoffmann (Pascal), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Nord-Ouest ;

M. Coopman (Jean-Luc), directeur interrégional adjoint université pour l'interrégion Nord-Ouest ;

M. Naepels (Eric), directeur territorial prêt et investissement du pôle Grand Lille-Dunkerque, bassin minier ;

Mme Duquesne (Françoise), directrice territoriale prêt et investissement du pôle Artois, Hainaut, Calaisis, Boulonnais ;

M. Levert (Marc), directeur territorial grands comptes région, départements, économie sociale et solidaire.

M. Glad (Joël), directeur territorial bancaire ;

M. Saltapé (Jean-Paul), directeur du pôle d'appui.

XIX. ― Pour la direction régionale Pays de la Loire, à

M. Trassard (Denis), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Ouest ;

M. Odard de Rilly d'Oysonville (Henri), directeur interrégional adjoint en charge des universités pour l'interrégion Ouest ;

M. Bonny (Gilles), directeur territorial investissement ;

M. Variot (Olivier), directeur territorial prêt ;

M. Ansaloni (Hubert), directeur territorial bancaire ;

M. Waguet (Jean-Patrick), directeur du pôle d'appui.

XX. - Pour la direction régionale Picardie, à :

M. Schimpf (Yannick), directeur territorial prêt et investissement pour l'Oise et le conseil régional ;

M. Josserand (Luc), directeur territorial prêt et investissement pour l'Aisne et la Somme ;

Mme Amadoux (Monique), directrice territoriale bancaire ;

M. Niclaeys (Mathieu), directeur du pôle d'appui.

XXI. ― Pour la direction régionale Poitou-Charentes, à :

M. Paquin (Alain), directeur territorial investissement ;

M. Crenner (Philippe), directeur territorial prêt ;

M. Bonneville (Guillaume), directeur territorial bancaire ;

Mme Lenours (Brigitte), directrice du pôle d'appui.

XXII. ― Pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, à :

M. Javerzat (Bruno), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Méditerranée ;

M. Terrasse (Jacques), directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations, en charge des activités universités, économie et développement durable pour l'inter-région Méditerranée ;

M. Dugravot (Michel), directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et du Var ;

M. Chadaj (Laurent), directeur territorial prêt et investissement pour le département des Alpes-Maritimes ;

M. Sorel (Didier), directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse ;

M. Yacoub (Chedly), directeur territorial bancaire ;

M. Tissié (Jean-Claude), directeur du pôle d'appui.

XXIII. ― Pour la direction régionale Réunion - océan Indien, à :

Mme Tiano-Caillol (Sophie), directrice territoriale prêt et investissement ;

M. Mathieu (Philippe), directeur territorial bancaire ;

M. Meyer (Arnaud), directeur du pôle d'appui.

XXIV. ― Pour la direction régionale Rhône-Alpes, à :

M. Sordot (Michaël), directeur régional adjoint ;

M. Bulckaert (Eric), directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de la Drôme et de l'Ardèche ;

M. Camau (Olivier), directeur territorial prêt et investissement en charge du département de l'Isère ;

M. Boullu (Jean-Louis), directeur territorial, prêt et investissement en charge des départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône ;

M. Haladjian (Jean-Jacques), directeur territorial bancaire.

XXV. ― Pour la direction régionale Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, à :

M. Ducasse (Fabien), directeur territorial bancaire prêt et investissement.