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Nomination de M. Moine régisseur du centre de semi-liberté de Besançon
Résumé Jean-Marc Moine nommé régisseur du centre de semi-liberté de Besançon à partir du 1er décembre 2007
Mots-clés : Justice Administration pénitentiaire Nomination Centre de semi-liberté
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 30 octobre 2007, M. Jean-Marc Moine, capitaine pénitentiaire, est nommé régisseur, gérant des comptes nominatifs, au centre de semi-liberté de Besançon, en remplacement de M. Christian Lepine, à compter du 1er décembre 2007.
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