JORF n°259 du 8 novembre 2001

Arrêté du 30 octobre 2001

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 octobre 2001, l'arrêté du 16 janvier 2001 fixant les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole établies au titre de l'année 2001 est modifié ainsi qu'il suit :

Caisses départementales et pluridépartementales

PREMIERE LISTE

(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

Première section

Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974

Supprimer : « Mme Gil (Suzanne). »

Caisses départementales et pluridépartementales

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

Article 8 de l'arrêté du 28 mars 1974

Après : « M. Geoffrois (Franck). », ajouter : « Mme Gil (Suzanne). »

Caisses départementales et pluridépartementales

PREMIERE LISTE

(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

Deuxième section

Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974

Supprimer : « M. Gondallier de Tugny (Jean-Baptiste). »

Caisses départementales et pluridépartementales

PREMIERE LISTE

(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)

Deuxième section

Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974

Après : « M. Lanoue (Michel). », ajouter « M. Lebègue (Christian). »