JORF n°259 du 8 novembre 2001

Art. 1er. - La liste des commissions figurant en annexe de l'arrêté du 21 juin 2000 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

Comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ;

Conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ;

Comité d'éthique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ;

Comité de coordination des matériaux ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « matériaux et procédés » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « eau et technologies de l'environnement » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « génie civil et urbain » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « pile à combustible » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « pollutions marines accidentelles et conséquences écologiques (RITMER) » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « recherche aéronautique sur le supersonique » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « Terre et espace » ;

Comité d'orientation du réseau pour la recherche et l'innovation en audiovisuel et multimédia (RIAM) ;

Comité d'orientation stratégique du réseau national « technologies pour la santé » ;

Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société ;

Conseil d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « GenHomme » ;

Conseil scientifique du réseau de recherche et d'innovation technologiques « GenHomme » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « internationalisation des sciences humaines et sociales » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « molécules et cibles thérapeutiques » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « neurosciences intégratives et computationnelles » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « observation de la Terre » ;

Conseil scientifique du programme « instituts fédératifs de recherche ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La liste des commissions figurant en annexe de l'arrêté du 21 juin 2000 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

Comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ;

Conseil scientifique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ;

Comité d'éthique du comité de concertation pour les données en sciences humaines et sociales ;

Comité de coordination des matériaux ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « matériaux et procédés » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « eau et technologies de l'environnement » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « génie civil et urbain » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « pile à combustible » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « pollutions marines accidentelles et conséquences écologiques (RITMER) » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « recherche aéronautique sur le supersonique » ;

Comité d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « Terre et espace » ;

Comité d'orientation du réseau pour la recherche et l'innovation en audiovisuel et multimédia (RIAM) ;

Comité d'orientation stratégique du réseau national « technologies pour la santé » ;

Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société ;

Conseil d'orientation du réseau de recherche et d'innovation technologiques « GenHomme » ;

Conseil scientifique du réseau de recherche et d'innovation technologiques « GenHomme » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « internationalisation des sciences humaines et sociales » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « molécules et cibles thérapeutiques » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « neurosciences intégratives et computationnelles » ;

Conseil scientifique de l'action concertée incitative « observation de la Terre » ;

Conseil scientifique du programme « instituts fédératifs de recherche ».