JORF n°272 du 23 novembre 1995

Art. 15. - Les différents types de formation et d'enseignement assurés sont:
- le cycle de formation d'ingénieurs;
- les enseignements de spécialisation;
- les enseignements de préparation de diplômes du troisième cycle de l'enseignement supérieur;
- les enseignements de perfectionnement et de mise à jour des connaissances. L'orientation générale des enseignements est approuvée par le conseil d'administration.
Les programmes d'enseignement et les volumes consacrés à chaque matière sont approuvés par le conseil de la formation.
Certains enseignements peuvent être organisés en commun avec d'autres établissements français ou étrangers.


Historique des versions

Version 1

Art. 15. - Les différents types de formation et d'enseignement assurés sont:

- le cycle de formation d'ingénieurs;

- les enseignements de spécialisation;

- les enseignements de préparation de diplômes du troisième cycle de l'enseignement supérieur;

- les enseignements de perfectionnement et de mise à jour des connaissances. L'orientation générale des enseignements est approuvée par le conseil d'administration.

Les programmes d'enseignement et les volumes consacrés à chaque matière sont approuvés par le conseil de la formation.

Certains enseignements peuvent être organisés en commun avec d'autres établissements français ou étrangers.