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Annexe

JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Arrêté du 30 novembre 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;

Vu le décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale ;

Vu le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'avis conforme du ministre chargé de la fonction publique et du ministre chargé du budget en date du 12 septembre 2023,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Taux de promotion des professeurs et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers pour 2023

Résumé Les professeurs et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers savent combien ils peuvent être promus en 2023 grâce à cet arrêté.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum d'avancements de grade pouvant être prononcés au titre de l'année 2023 dans les corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des maîtres de conférence des universités-praticiens hospitaliers des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques et des personnels enseignants des universités de médecine générale en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent dans les annexes au présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté du 30 novembre 2023

Résumé Les règles de cet arrêté ont commencé à s'appliquer à partir du 1er septembre 2023.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2023.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 30 novembre 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daude