Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'une bioprothèse valvulaire mitrale de la liste des produits de santé financés
Résumé Un produit de cœur artificiel est retiré de la liste des produits remboursés par la sécurité sociale à partir du 3 décembre.
Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4 « Valves cardiaques chirurgicales biologiques », section 1 « Valves cardiaques chirurgicales biologiques avec sutures », sous-section 2 « Bioprothèses valvulaires mitrales », dans la rubrique « Société CORCYM France S.A.S », la référence suivante est radiée à compter du 3 décembre 2022 :
|RÉFÉRENCE| NOMENCLATURE | |---------|-------------------------------------------------------------------| | BVM001 |Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature PERICARBON MORE MITRAL|
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