Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'une référence de bioprothèse valvulaire aortique
Résumé La bioprothèse BVA001 n'est plus remboursée à partir du 3 décembre 2022.
Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4 « Valves cardiaques chirurgicales biologiques », section 1 « Valves cardiaques chirurgicales biologiques avec sutures », sous-section 1 « Bioprothèses valvulaires aortiques », dans la rubrique « Société CORCYM France S.A.S », la référence suivante est radiée, à compter du 3 décembre 2022 :
|REFERENCE| NOMENCLATURE | |---------|-------------------------------------------------------| | BVA001 |Bioprothèse valvulaire aortique avec armature CROWN PRT|
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