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Arrêté du 30 novembre 2017

portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un inspecteur du travail pour les armées

Résumé. Un ingénieur est nommé pour surveiller les conditions de travail dans les bases militaires et autres organismes de défense.

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Nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

Résumé. Un ingénieur est nommé inspecteur du travail dans les armées pour surveiller plusieurs bases de défense et d'autres organismes.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 novembre 2017 :
I. - M. Polop-Fans (Régis), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, est nommé, à compter du 1er janvier 2018, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Paris, en charge des bases de défense de :

  • Rochefort-Saintes-Cognac ;
  • Bordeaux-Mérignac ;
  • Cazaux ;
  • Mont de Marsan ;
  • Les Antilles.

Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini au paragraphe précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - Outre les attributions décrites au I, M. Polop-Fans (Régis) est compétent pour procéder à toute inspection sur l'ensemble des emprises du ministère des armées en application de l'article 3 de l'arrêté du 30 juin 2014 modifié fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail.
III. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par le lieutenant-colonel Acha (Jean-Luc), inspecteur du travail dans les armées.

Arrêté du 30 novembre 2017