Arrêté du 30 novembre 2005

Article 1

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Le règlement du stud-book français du poney Dartmoor figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Dartmoor figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Dartmoor (1).

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