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Arrêté du 30 novembre 2001

portant nomination à des comités de bassin

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Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 novembre 2001, M. Patrick Chauvet est nommé membre suppléant au Comité de bassin Seine-Normandie, au titre du département de la Seine-Maritime, en remplacement de M. Charles Revet.

Arrêté du 30 novembre 2001