JORF n°0087 du 13 avril 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du règlement technique pour l'examen des variétés de pois chiche

Résumé Le règlement pour les pois chiche est approuvé et accessible en ligne.

Le règlement technique d'examen des variétés de pois chiche en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est homologué. Ce règlement technique est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-898941d0-12d9-47ad-823a-19009f4915fa.

Il peut également être consulté sur le site du Groupe d'études et de contrôle des variétés et des semences : www.geves.fr.


Historique des versions

Version 1

Le règlement technique d'examen des variétés de pois chiche en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est homologué. Ce règlement technique est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-898941d0-12d9-47ad-823a-19009f4915fa.

Il peut également être consulté sur le site du Groupe d'études et de contrôle des variétés et des semences : www.geves.fr.