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Arrêté du 30 mars 2023

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Article 2

Entrée en vigueur de l’arrêté

JORF n°0080 du 4 avril 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une prothèse respiratoire à la liste des produits remboursables

Résumé Un nouveau produit pour prothèse respiratoire est remboursé, un support par jour jusqu'en 2028.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », après le code 2458826 est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2473694|Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX STABILIBASE, les 15.
Support de cassette autoadhésif PROVOX STABILIBASE, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 15 unités.
Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
PROVOX STABILIBASE : Référence 7289.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2028.|

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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », après le code 2458826 est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

2473694

Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX STABILIBASE, les 15.

Support de cassette autoadhésif PROVOX STABILIBASE, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 15 unités.

Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour.

REFERENCE PRISE EN CHARGE

PROVOX STABILIBASE : Référence 7289.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2028.