JORF n°0080 du 5 avril 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de références de produits

Résumé Des produits spécifiques de la société Gore ne sont plus remboursés pour certains implants.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique », dans la rubrique « Société WL GORE et associés SARL (Gore) », dans le code 3151372, les références suivantes sont radiées :
PT084275, PT085275, PT086275, PT087275, PT088275, PT104275, PT105275, PT106275, PT107275, PT108275.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique », dans la rubrique « Société WL GORE et associés SARL (Gore) », dans le code 3151372, les références suivantes sont radiées :

PT084275, PT085275, PT086275, PT087275, PT088275, PT104275, PT105275, PT106275, PT107275, PT108275.