Article 53
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des travaux en cours d'exécution
Résumé Si on découvre que des travaux supplémentaires sont nécessaires ou des travaux prévus inutiles, le titulaire doit en informer l'acheteur avec un nouveau devis avant de faire des changements.
Modification des travaux en cours d'exécution
Lorsqu'en cours d'exécution, le titulaire constate que des travaux supplémentaires sont à exécuter ou, au contraire, que des travaux prévus se révèlent inutiles, il soumet à l'acheteur une nouvelle proposition de travaux, assortie d'un nouvel état récapitulatif des prix, avant toute modification dans l'exécution de la prestation.
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