JORF n°0077 du 31 mars 2017

ANNEXE 6
CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION (RPE)

Objet du règlement.
Modalités d'information des voyageurs.
Conditions d'admission des voyageurs (y compris cas particulier des enfants).
Conditions d'admission d'objets et charges divers.
Règles à respecter en gare.
Règles à respecter durant le trajet.
Autres règles destinées aux voyageurs.
Modalités d'affichage.


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Version 1

ANNEXE 6

CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION (RPE)

Objet du règlement.

Modalités d'information des voyageurs.

Conditions d'admission des voyageurs (y compris cas particulier des enfants).

Conditions d'admission d'objets et charges divers.

Règles à respecter en gare.

Règles à respecter durant le trajet.

Autres règles destinées aux voyageurs.

Modalités d'affichage.