Arrêté du 30 mars 2016

Annexe

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Répartition des crédits budgétaires pour l'écologie, les transports et la recherche

Résumé. Un arrêté du 30 mars 2016 explique comment l'argent est distribué et supprimé pour des projets liés à l'écologie, aux transports et à la recherche.
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Annulation de crédits budgétaires pour des programmes écologiques et de transport

Résumé. L'arrêté du 30 mars 2016 détaille les crédits budgétaires alloués et annulés pour diverses missions liées à l'écologie, aux transports et à la recherche.

ANNEXE
TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement annulés
(en euros)
Ecologie, développement et mobilité durables 387 148 432 270 887 676
Infrastructures et services de transports 203 342 124 893 238 092 405
Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 205 2 804 460 2 804 460
Météorologie 170 21 898 21 898
Paysages, eau et biodiversité 113 34 034 820 5 420 981
Information géographique et cartographique 159 110 081 110 081
Prévention des risques 181 7 836 322 24 221 893
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 217 215 958 215 958
Recherche et enseignement supérieur 26 125 2 817
Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables 190 26 125 2 817
Totaux 387 174 557 270 890 493
Dont titre 2.

TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement ouverts
(en euros)
Ecologie, développement et mobilité durables 387 148 432 270 887 676
Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 205 2 804 460 2 804 460
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 217 215 958 215 958
Prévention des risques 181 7 836 322 24 221 893
Paysages, eau et biodiversité 113 34 034 820 5 420 981
Météorologie 170 21 898 21 898
Infrastructures et services de transports 203 342 124 893 238 092 405
Information géographique et cartographique 159 110 081 110 081
Recherche et enseignement supérieur 26 125 2 817
Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables 190 26 125 2 817
Totaux 387 174 557 270 890 493
Dont titre 2.
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