Arrêté du 30 mars 2012

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les unités constitutives et le règlement d'examen sont fixés respectivement à l'annexe II a et à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 15 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails des examens pour la spécialité pilote de ligne de production

Résumé. L'article précise les annexes qui définissent les unités d'examen, le règlement d'examen et les épreuves pour la spécialité 'pilote de ligne de production' du baccalauréat professionnel.

Les unités constitutives et le règlement d'examen sont fixés respectivement à l'annexe II a et à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 15 avril 2012

Source : Légifrance