I. - Association Accueil et soutien des jeunes en difficulté
et des personnes handicapées (AJP) (02100 Saint-Quentin)

Accord d'entreprise du 27 novembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

II. - Association départementale pour la sauvegarde
de l'enfant à l'adulte (06200 Nice)

Plan d'action du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

III. ― Association Ardèche aide à domicile (AAD)
(07003 Privas)

Plan d'action du 24 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

IV. ― Association Sainte-Marie - Foyer Le Bois Joli
(13680 Lançon-de-Provence)

Plan d'action du 3 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

V. ― Association de parents et amis de personnes handicapées
mentales du Bocage virois et de la Suisse normande (14504 Vire)

Plan d'action du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

VI. ― Association de parents et amis
de personnes handicapées mentales de Caen (APAEI) (14000 Caen)

Accord d'entreprise du 26 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
VII. ― Œuvre hospitalière de l'ordre de Malte ― MAS Saint-Jean de Jérusalem et centre pour adultes autistes Saint-Jean (17308 Rochefort)
Accord d'entreprise du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

VIII. ― Association des amis et parents de personnes
handicapées mentales (ADAPEI) (25025 Besançon)

Accord d'entreprise du 8 décembre 2009 concernant le maintien dans l'emploi des professionnels salariés « seniors ».

IX. ― Association La Teppe
(26602 Tain- l'Hermitage)

Accord d'entreprise du 16 novembre 2009 relatif à l'emploi des salariés seniors.

X. ― Association des pupilles
de l'enseignement public Sud Rhône-Alpes (26000 Valence)

Accord d'entreprise du 13 octobre 2009 sur la gestion de la diversité des âges.

XI. ― Association Les Papillons blancs de Pont-Audemer
(27500 Pont-Audemer)

Plan d'action du 22 septembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XII. ― Association pour la rééducation et la réadaptation
(27510 Tilly)

Accord d'entreprise du 23 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XIII. ― Association Les Papillons blancs du Finistère
(29480 Le Relecq-Kerhuon)

Accord d'entreprise du 2 juin 2009 sur l'emploi et le maintien dans l'emploi des seniors.

XIV. ― Association girondine des infirmes moteurs cérébraux
(33370 Tresses)

Accord d'entreprise du 23 novembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.

XV. ― Association pour jeunes adultes et handicapés (APAJH)
(33000 Bordeaux)

Plan d'action du 16 novembre 2009 relatif à la gestion de la diversité des âges, de l'emploi.

XVI. ― Association La Source
(37360 Semblançay)

Accord d'entreprise du 23 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XVII. ― Association Notre-Dame-du-Foyer
(42028 Saint-Etienne)

Plan d'action du 9 novembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.

XVIII. ― Association d'aide aux personnes à domicile
en activités regroupées (ADAR) (44703 Orvault)

Plan d'action du 23 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XIX. ― Association d'action éducative (AAE)
(44234 Saint-Sébastien)

Accord d'entreprise du 13 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.

XX. ― Centre médical La Roseraie
(46240 Montfaucon)

Plan d'action du 27 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.

XXI. ― Union départementale des associations familiales
de Maine-et-Loire (49000 Angers)

Accord d'entreprise du 23 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XXII. ― Union départementale des associations
familiales de la Marne (51000 Châlons-en-Champagne)

Accord du 19 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.

XXIII. ― Association Le Bois l'Abbesse
(52100 Saint-Dizier)

Accord d'entreprise du 25 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.

XXIV. ― Union départementale des associations familiales
de la Mayenne (UDAF) (53010 Laval)

Accord d'entreprise du 3 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés seniors.

XXV. ― Association d'aide à domicile du canton
de Montsauche-les-Settons (58230 Montsauche-les-Settons)

Accord d'aménagement du temps de travail du 15 décembre 2009.

XXVI. ― Association pour aides à domicile
du canton de Pouilly-sur-Loire (58150 Pouilly-sur-Loire)

Décision unilatérale de modulation du temps de travail du 20 août 2009.

XXVII. ― Association de parents d'enfants inadaptés
de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer (62310 Fruges)

Accord d'entreprise du 17 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XXVIII. ― Association forum réfugiés
(69612 Villeurbanne)

Plan d'action du 9 décembre 2009 pour l'emploi des seniors.

XIX. ― Association régionale Rhône-Alpes
des infirmes moteurs cérébraux (ARIMC) (69009 Lyon)

Accord d'entreprise du 21 octobre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XXX. ― Association franco-suisse d'action médico-éducative
(70000 Vesoul)

Accord collectif d'entreprise du 2 février 2010 relatif au plan d'action pour l'emploi des seniors.

XXXI. ― APEI de Thonon et du Chablais
(74204 Thonon-les-Bains)

Accord collectif du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.

XXXII. ― Maison Saint-Joseph - Association Galibert-Ferret
(81200 Mazamet)

a) Plan d'action du 29 septembre 2009 pour l'emploi des seniors.
b) Avenant au plan d'action pour l'emploi des seniors, en date du 22 février 2010.

XXXIII. ― Association Les Papillons blancs de l'Essonne
(91021 Evry)

Accord collectif seniors du 5 novembre 2009.

XXXIV. ― Union départementale des associations familiales
des Hauts-de-Seine (UDAF 92) (92211 Saint-Cloud)

Plan d'action emploi seniors du 16 novembre 2009.

XXXV. ― EHPAD maison de retraite Chabrand-Thibault
(95240 Cormeilles-en-Parisis)

Accord d'entreprise sur l'emploi des salariés âgés du 10 novembre 2009.