Abrogé28 mai 2003
Créé le 5 avril 1998 · Abrogé le 28 mai 2003
Est homologué le règlement de l'Agence française du sang figurant en annexe I du présent arrêté, qui fixe la liste des produits sanguins labiles.
Arrêté du 30 mars 1998
Est homologué le règlement de l'Agence française du sang figurant en annexe I du présent arrêté, qui fixe la liste des produits sanguins labiles.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 5 avril 1998 · Abrogé le 28 mai 2003
Est homologué le règlement de l'Agence française du sang figurant en annexe I du présent arrêté, qui fixe la liste des produits sanguins labiles.
cite
Abrogé depuis le mercredi 28 mai 2003
En vigueur du dimanche 5 avril 1998 au mardi 27 mai 2003
Source : Légifrance
Arrêté 1998-03-30 annexe I