JORF n°82 du 5 avril 1992

Remplacer le paragraphe a par les dispositions suivantes:
&lt;<a) 30="" panneaux="" de="" localisation="" type="" e="" permettant="" porter="" à="" la="" connaissance="" l'usager="" le="" nom="" d'un="" cours="" d'eau="" ou="" lieu="" traversé="" par="" route,="" l'exclusion="" des="" agglomérations="" (dont="" signalisation="" est="" décrite="" en="" 4):="" <<panneau="" 31:="" tous="" lieux="" traversés="" route="" pour="" lesquels="" il="" n'existe="" pas="" panneau="" spécifique;="" fond="" noir="" et="" inscription="" blanche;="" 32:="" d'eau;="" noir,="" pictogramme="" blancs;="" 33:="" parc="" national,="" naturel="" régional,="" d'une="" réserve="" naturelle="" terrain="" du="" conservatoire="" littoral="" rivages="" lacustres;="" marron,="" listel="" 34a:="" aire="" routière;="" 34b:="" fin="" blanche="" barre="" transversale="" rouge;="" 35a:="" autoroutière;="" bleu="" 35b:="" bleu,="" 36:="" région="" administrative="" département;="" jaunes;="" 39:="" etat="" appartenant="" communauté="" économique="" européenne;="" étoiles="" jaunes.="">&gt; 3o Remplacer le 5 par les dispositions suivantes:
&lt;&lt;5. Idéogrammes, emblèmes et logotypes.
&lt;<un idéogramme="" caractérise="" l'indication="" de="" destination="" inscrite="" sur="" le="" panneau="" et="" lui="" est="" étroitement="" associé.="" <<les="" idéogrammes="" font="" l'objet="" d'une="" liste="" arrêtée="" par="" ministre="" chargé="" des="" transports.="" <<un="" emblème="" accompagne="" une="" indication="" localisation="" relative="" à="" un="" parc="" national,="" naturel="" régional,="" réserve="" naturelle="" ou="" terrain="" du="" conservatoire="" littoral="" rivages="" lacustres.="" logotype="" soit="" région="" administrative="" département,="" utilisée="" pour="" balisage="" d'itinéraire="" touristique.="">&gt; 4o Remplacer le paragraphe 7. Signalisation d'animation par les dispositions suivantes:
&lt;&lt;7. Panneaux d'information.
&lt;</un></a)>


Historique des versions

Version 1

Remplacer le paragraphe a par les dispositions suivantes:

<<a) Panneaux de localisation de type E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4):

<<Panneau E 31: localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique; panneau à fond noir et inscription blanche;

<<Panneau E 32: localisation d'un cours d'eau; panneau à fond noir,

inscription et pictogramme blancs;

<<Panneau E 33: localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres; panneau à fond marron, listel et inscription blancs;

<<Panneau E 34a: localisation d'une aire routière; panneau à fond noir et inscription blanche;

<<Panneau E 34b: fin de localisation d'une aire routière; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge;

<<Panneau E 35a: localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu et inscription blanche;

<<Panneau E 35b: fin de localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge;

<<Panneau E 36: localisation d'une région administrative ou d'un département; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes;

<<Panneau E 39: localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.>> 3o Remplacer le 5 par les dispositions suivantes:

<<5. Idéogrammes, emblèmes et logotypes.

<<Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé.

<<Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre chargé des transports.

<<Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.

<<Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.>> 4o Remplacer le paragraphe 7. Signalisation d'animation par les dispositions suivantes:

<<7. Panneaux d'information.

<<a) Panneaux d'animation culturelle et touristique de type H 10 placés sur les autoroutes et les routes express pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent:

<<Panneau H 11: indication par message littéral;

<<Panneau H 12: indication par message graphique;

<<Panneau H 13: indication par message littéral et graphique.

<<Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs; le graphisme est de couleurs blanche et marron.