Arrêté du 30 mars 1992

Remplacer le paragraphe a par les dispositions suivantes:
<<a) Panneaux de localisation de type E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4):
<<Panneau E 31: localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique; panneau à fond noir et inscription blanche;
<<Panneau E 32: localisation d'un cours d'eau; panneau à fond noir,
inscription et pictogramme blancs;
<<Panneau E 33: localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres; panneau à fond marron, listel et inscription blancs;
<<Panneau E 34a: localisation d'une aire routière; panneau à fond noir et inscription blanche;
<<Panneau E 34b: fin de localisation d'une aire routière; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge;
<<Panneau E 35a: localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu et inscription blanche;
<<Panneau E 35b: fin de localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge;
<<Panneau E 36: localisation d'une région administrative ou d'un département; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes;
<<Panneau E 39: localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.>> 3o Remplacer le 5 par les dispositions suivantes:
<<5. Idéogrammes, emblèmes et logotypes.
<<Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé.
<<Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre chargé des transports.
<<Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
<<Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.>> 4o Remplacer le paragraphe 7. Signalisation d'animation par les dispositions suivantes:
<<7. Panneaux d'information.
<<a) Panneaux d'animation culturelle et touristique de type H 10 placés sur les autoroutes et les routes express pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent:
<<Panneau H 11: indication par message littéral;
<<Panneau H 12: indication par message graphique;
<<Panneau H 13: indication par message littéral et graphique.
<<Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs; le graphisme est de couleurs blanche et marron.

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