JORF n°82 du 5 avril 1992

Art. 1er. - L'article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié comme suit:

1o Au paragraphe a Panneaux routiers et autoroutiers d'indication du 1.
Panneaux d'indication:
Remplacer: &lt;<panneau ce5:="" auberge="" de="" jeunesse="">&gt; et &lt;<panneau ce6:="" emplacement="" aménagé="" comme="" point="" de="" départ="" d'excursions="" à="" pied="">&gt; par:
&lt;<panneau ce="" 5a:="" auberge="" de="" jeunesse;="" <<panneau="" 5b:="" chambre="" d'hôtes="" ou="" gîte;="" 6a:="" point="" départ="" d'un="" itinéraire="" d'excursions="" à="" pied;="" 6b:="" circuit="" ski="" fond;="">&gt; Ajouter après &lt;<panneau 18="" ce="" débit="" de="" boissons="" ou="" cafétéria="">&gt; la liste suivante:
&lt;<panneau ce="" 19:="" point="" de="" mise="" à="" l'eau="" d'embarcations="" légères;="" <<panneau="" 20a:="" gare="" téléphérique;="" 20b:="" départ="" d'un="" télésiège="" ou="" d'une="" télécabine;="" 21:="" vue;="">&gt;.
2o Au 3:
Remplacer l'intitulé &lt;&lt;3. Signalisation de localisation (annexe E)&gt;&gt; par &lt;&lt;3. Panneaux de localisation (annexe E)&gt;&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié comme suit:

1o Au paragraphe a Panneaux routiers et autoroutiers d'indication du 1.

Panneaux d'indication:

Remplacer: <<Panneau CE5: Auberge de jeunesse>> et <<Panneau CE6:

Emplacement aménagé comme point de départ d'excursions à pied>> par:

<<Panneau CE 5a: Auberge de jeunesse;

<<Panneau CE 5b: Chambre d'hôtes ou gîte;

<<Panneau CE 6a: Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied;

<<Panneau CE 6b: Point de départ d'un circuit de ski de fond;>> Ajouter après <<Panneau CE 18 Débit de boissons ou cafétéria>> la liste suivante:

<<Panneau CE 19: Point de mise à l'eau d'embarcations légères;

<<Panneau CE 20a: Gare de téléphérique;

<<Panneau CE 20b: Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine;

<<Panneau CE 21: Point de vue;>>.

2o Au 3:

Remplacer l'intitulé <<3. Signalisation de localisation (annexe E)>> par <<3. Panneaux de localisation (annexe E)>>