JORF n°83 du 7 avril 1990

MM. Pierre Hiard, Didier Mathus et René Rouquet ont donné leur démission de membres de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

MM. Jean-Michel Boucheron et Elie Castor ont donné leur démission de membres de la commission des affaires étrangères.

M. Jean-Paul Bret a donné sa démission de membre de la commission de la défense nationale et des forces armées.

M. Michel Berson a donné sa démission de membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

MM. Henri d'Attilio, Michel Fromet et Patrick Sève ont donné leur démission de membres de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

M. Alain Fort a donné sa démission de membre de la commission de la production et des échanges.


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Version 1

MM. Pierre Hiard, Didier Mathus et René Rouquet ont donné leur démission de membres de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

MM. Jean-Michel Boucheron et Elie Castor ont donné leur démission de membres de la commission des affaires étrangères.

M. Jean-Paul Bret a donné sa démission de membre de la commission de la défense nationale et des forces armées.

M. Michel Berson a donné sa démission de membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

MM. Henri d'Attilio, Michel Fromet et Patrick Sève ont donné leur démission de membres de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

M. Alain Fort a donné sa démission de membre de la commission de la production et des échanges.