Arrête:
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JORF n°103 du 3 mai 1990
Arrêté du 30 mars 1990
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu le décret no 72-490 du 15 juin 1972 portant création d'un brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;
Vu le décret no 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives;
Vu l'arrêté du 8 mai 1974 modifié relatif aux examens de formation commune du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;
Vu l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 modifié relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique,
Art. 1er. - A compter du 1er septembre 1990, les dispositions de l'épreuve écrite des épreuves techniques du titre II (Nature des épreuves) sont modifiées ainsi qu'il suit:
Remplacer <<résolution de="" problèmes="" plongée="" (durée="" une="" heure;="" coefficient="" 1,5="">> par: <<cette épreuve="" comprend="" une="" ou="" plusieurs="" questions="" portant="" sur="" les="" connaissances="" techniques="" nécessaires="" à="" la="" pratique="" de="" plongée="" subaquatique="" (durée:="" trois="" heures;="" coefficient="" 1,5)="">>.</résolution>
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Art. 2. - Les mots <<durée: une="" heure="">> de l'épreuve orale des épreuves techniques du titre II (Nature des épreuves) sont supprimés.</durée:>
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Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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MODIFICATION DE L'EPREUVE ECRITE DES EPREUVES TECHNIQUES DU TITRE II (NATURE DES EPREUVES ET SUPPRESSION DES MOTS "DUREE: UNE HEURE"),DE L'EPREUVE ORALE DES EPREUVES TECHNIQUES DU TITRE SUSVISE DE L'ARRETE SUSVISE.
ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1990.
Fait à Paris, le 30 mars 1990.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Par empêchement du directeur des sports:
Le chef de service,
J. DERSY