JORF n°0130 du 5 juin 2016

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 30 mai 2016, sont nommés membres du comité régional vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Val de Loire :
En qualité de représentants du secteur négoce :
M. BOILEAU (Raphaël), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire), en remplacement de M. FLEUR (Michel) à Bouchemaine (Maine-et-Loire) ;
M. DUTOUR (Jean-Martin), à Panzoux (Indre-et-Loire), en remplacement de M. FRANCOIS (Nicolas) à Saumur (Maine-et-Loire) ;
M. FONTAINE (Jean-Marc), à Saint-Cyr-en-Bourg (Maine-et-Loire), en remplacement de M. GOUSSIEZ (Olivier) à Saumur (Maine-et-Loire).
Les mandats objets du présent arrêté prendront fin en même temps que ceux des autres membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 30 mai 2016, sont nommés membres du comité régional vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Val de Loire :

En qualité de représentants du secteur négoce :

M. BOILEAU (Raphaël), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire), en remplacement de M. FLEUR (Michel) à Bouchemaine (Maine-et-Loire) ;

M. DUTOUR (Jean-Martin), à Panzoux (Indre-et-Loire), en remplacement de M. FRANCOIS (Nicolas) à Saumur (Maine-et-Loire) ;

M. FONTAINE (Jean-Marc), à Saint-Cyr-en-Bourg (Maine-et-Loire), en remplacement de M. GOUSSIEZ (Olivier) à Saumur (Maine-et-Loire).

Les mandats objets du présent arrêté prendront fin en même temps que ceux des autres membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité.