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Arrêté du 30 mai 2016

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 30 mai 2016, sont nommés membres du comité régional vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Val de Loire :
En qualité de représentants du secteur négoce :
M. BOILEAU (Raphaël), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire), en remplacement de M. FLEUR (Michel) à Bouchemaine (Maine-et-Loire) ;
M. DUTOUR (Jean-Martin), à Panzoux (Indre-et-Loire), en remplacement de M. FRANCOIS (Nicolas) à Saumur (Maine-et-Loire) ;
M. FONTAINE (Jean-Marc), à Saint-Cyr-en-Bourg (Maine-et-Loire), en remplacement de M. GOUSSIEZ (Olivier) à Saumur (Maine-et-Loire).
Les mandats objets du présent arrêté prendront fin en même temps que ceux des autres membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité.

Historique des versions

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 30 mai 2016, sont nommés membres du comité régional vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Val de Loire :
En qualité de représentants du secteur négoce :
M. BOILEAU (Raphaël), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire), en remplacement de M. FLEUR (Michel) à Bouchemaine (Maine-et-Loire) ;
M. DUTOUR (Jean-Martin), à Panzoux (Indre-et-Loire), en remplacement de M. FRANCOIS (Nicolas) à Saumur (Maine-et-Loire) ;
M. FONTAINE (Jean-Marc), à Saint-Cyr-en-Bourg (Maine-et-Loire), en remplacement de M. GOUSSIEZ (Olivier) à Saumur (Maine-et-Loire).
Les mandats objets du présent arrêté prendront fin en même temps que ceux des autres membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité.