JORF n°0133 du 9 juin 2012

Article 1

Article 1

Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition à l'occasion desquels le départ est donné simultanément à au plus deux véhicules. Toute activité motocycliste est exclue.


Historique des versions

Version 1

Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition à l'occasion desquels le départ est donné simultanément à au plus deux véhicules. Toute activité motocycliste est exclue.