JORF n°128 du 3 juin 2005

Article 1

Article 1

Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour à compter de la date de la signature du présent arrêté :
1 Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :
Le ministre chargé de la protection de la nature :
Le directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.
Le ministre de l'intérieur :
Le préfet des Alpes-de-Haute-Provence ou son représentant.
Le ministre chargé de l'agriculture :
Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes ou son représentant.
Le ministre chargé de la défense :
Le général commandant la région terre Sud-Est ou son représentant.
Le ministre chargé de l'urbanisme :
Le directeur régional de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de la culture :
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports des Alpes-Maritimes ou son représentant.
Le ministre chargé du tourisme :
Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
2° Personnalités nommées comme suit :
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
M. Servat (Jean) ;
Mme Rossi (Patrizia) ;
M. Moussu (Alain).
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
M. Kulesza (Vincent) ;
M. Malausa (Jean-Claude).
Sur proposition de l'Office national des forêts :
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts des Alpes-Maritimes ou son représentant.
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes, après avis du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, des personnalités compétentes en matière de :
Protection de la nature :
M. Glass (Bernard) ;
M. Lapeyronnie (Paul).
Agriculture :
M. Issautier (Jean-Pierre) ;
M. Teissier (Jean-Louis).
Activités de plein air :
M. Martin (Jean-Pierre) ;
M. Feuvrier (Jean-Pierre).
Chasse :
M. Baudin (Bernard).
Pêche :
M. Bastuck (Victor).
3° Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :
M. Tordjman (Patrice).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour à compter de la date de la signature du présent arrêté :

1 Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :

Le ministre chargé de la protection de la nature :

Le directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :

Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.

Le ministre de l'intérieur :

Le préfet des Alpes-de-Haute-Provence ou son représentant.

Le ministre chargé de l'agriculture :

Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes ou son représentant.

Le ministre chargé de la défense :

Le général commandant la région terre Sud-Est ou son représentant.

Le ministre chargé de l'urbanisme :

Le directeur régional de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé de la culture :

Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :

Le directeur départemental de la jeunesse et des sports des Alpes-Maritimes ou son représentant.

Le ministre chargé du tourisme :

Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.

2° Personnalités nommées comme suit :

Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :

M. Servat (Jean) ;

Mme Rossi (Patrizia) ;

M. Moussu (Alain).

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

M. Kulesza (Vincent) ;

M. Malausa (Jean-Claude).

Sur proposition de l'Office national des forêts :

Le directeur d'agence de l'Office national des forêts des Alpes-Maritimes ou son représentant.

Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes, après avis du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, des personnalités compétentes en matière de :

Protection de la nature :

M. Glass (Bernard) ;

M. Lapeyronnie (Paul).

Agriculture :

M. Issautier (Jean-Pierre) ;

M. Teissier (Jean-Louis).

Activités de plein air :

M. Martin (Jean-Pierre) ;

M. Feuvrier (Jean-Pierre).

Chasse :

M. Baudin (Bernard).

Pêche :

M. Bastuck (Victor).

3° Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :

M. Tordjman (Patrice).