JORF n°126 du 1 juin 1997

Art. 7. - Le service technique central des ports maritimes et des voies navigables (ST) comporte :
La division des ports maritimes (DPM), qui exerce les missions suivantes :
Etudes générales dans les domaines des ouvrages et de leur exploitation ;
Hydraulique maritime ;
Ouvrages extérieurs ;
Ouvrages intérieurs ;
Méthodes et programmes de calcul des structures ;
Equipements portuaires et exploitation technique des terminaux.
La division des voies navigables (DVN), qui exerce les missions suivantes : Hydraulique fluviale et environnement ;
Ouvrages et programmes de restauration ;
Section courante des voies navigables ;
Structures des ouvrages d'art fluviaux ;
Electromécanique ;
Electronique.
La division fonctionnelle (DF), qui exerce les missions suivantes :
Documentation ;
Informatique (exploitation et assistance) ;
Modélisation mathématique ;
Intelligence artificielle et systèmes experts.
Le secrétariat général (SG), qui exerce les missions suivantes :
Gestion administrative du personnel ;
Moyens généraux de fonctionnement ;
Comptabilité ;
Archives.


Historique des versions

Version 1

Art. 7. - Le service technique central des ports maritimes et des voies navigables (ST) comporte :

La division des ports maritimes (DPM), qui exerce les missions suivantes :

Etudes générales dans les domaines des ouvrages et de leur exploitation ;

Hydraulique maritime ;

Ouvrages extérieurs ;

Ouvrages intérieurs ;

Méthodes et programmes de calcul des structures ;

Equipements portuaires et exploitation technique des terminaux.

La division des voies navigables (DVN), qui exerce les missions suivantes : Hydraulique fluviale et environnement ;

Ouvrages et programmes de restauration ;

Section courante des voies navigables ;

Structures des ouvrages d'art fluviaux ;

Electromécanique ;

Electronique.

La division fonctionnelle (DF), qui exerce les missions suivantes :

Documentation ;

Informatique (exploitation et assistance) ;

Modélisation mathématique ;

Intelligence artificielle et systèmes experts.

Le secrétariat général (SG), qui exerce les missions suivantes :

Gestion administrative du personnel ;

Moyens généraux de fonctionnement ;

Comptabilité ;

Archives.