Art. 1er. - La direction du transport maritime, des ports et du littoral comprend :
- la sous-direction de la flotte de commerce ;
- la sous-direction des ports ;
- la sous-direction du littoral et des activités nautiques ;
- la mission des études économiques, de la recherche et des statistiques ;
- la division des ressources humaines et de la logistique ;
- la division du budget et de la comptabilité ;
- le service technique central des ports maritimes et des voies navigables.