JORF n°140 du 18 juin 1994

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 30 mai 1994 et à compter du 1er août 1994, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit:
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes à compter du 1er octobre 1993:
Pour l'établissement des subsistances de Vendargues, remplacer: << le lieutenant Corniglion (Pierre) >> par << le lieutenant Ales (Xavier) >>.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 30 mai 1994 et à compter du 1er août 1994, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit:

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes à compter du 1er octobre 1993:

Pour l'établissement des subsistances de Vendargues, remplacer: << le lieutenant Corniglion (Pierre) >> par << le lieutenant Ales (Xavier) >>.