Arrêté du 30 juin 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juin 2020

Art. 18

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Prolongation de la validité des certificats d'aptitude à l'hyperbarie pour les archéologues sous-marins

Résumé. Les travailleurs en archéologie sous-marine avec un certificat d'aptitude à l'hyperbarie voient sa validité prolongée jusqu'à trois ans.

A modifié les dispositions suivantes :

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