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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de la validité des certificats d'aptitude à l'hyperbarie pour les archéologues sous-marins
Résumé. Les travailleurs en archéologie sous-marine avec un certificat d'aptitude à l'hyperbarie voient sa validité prolongée jusqu'à trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :