ARRÊTÉ du 30 juin 2015

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze et de la Sumène figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des gorges de la Dordogne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze et de la Sumène figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 10 juillet 2015

Source : Légifrance