Arrêté du 30 juin 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2002

Art. 2

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Redéfinition des mentions pour la spécialité en sports nautiques

Résumé. Les mentions pour la spécialité en sports nautiques sont redéfinies, avec des groupes spécifiques pour les mentions plurivalentes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. 2

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