JORF n°0169 du 23 juillet 2011

Article 1

Article 1

Au point 1 « mentions monovalentes » de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé, les termes : « canoë-kayak » sont remplacés par les termes : « canoë-kayak et disciplines associées ».


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Version 1

Au point 1 « mentions monovalentes » de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé, les termes : « canoë-kayak » sont remplacés par les termes : « canoë-kayak et disciplines associées ».