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Redéfinition des mentions pour la spécialité en sports nautiques
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité "activités nautiques" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié par arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007 et 17 janvier 2011 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe V bis
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En vigueur depuis le 24 juillet 2011
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 juin 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le dimanche 24 juillet 2011