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Arrêté du 30 juin 2011

modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité "activités nautiques" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des règles pour les sports nautiques et diplômes

Résumé. Un arrêté du 30 juin 2011 redéfinit les mentions pour les sports nautiques et modifie des annexes d'un arrêté de 2002, tout en facilitant l'obtention d'unités capitalisables pour certains diplômes.

La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié par arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007 et 17 janvier 2011 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

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Redéfinition des mentions pour la spécialité en sports nautiques

Résumé. Les mentions pour la spécialité en sports nautiques sont redéfinies, avec des groupes spécifiques pour les mentions plurivalentes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. 2
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 30 juin 2011 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 5
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 30 juin 2011 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV → Version 5
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe IV
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Obtention automatique d'unités capitalisables pour le BPJEPS en canoë-kayak

Résumé. Les titulaires de certains diplômes de canoë-kayak obtiennent automatiquement des unités capitalisables pour le BPJEPS.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe V bis
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe V bis

En vigueur depuis le 24 juillet 2011

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 juin 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le dimanche 24 juillet 2011

Arrêté du 30 juin 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5