Arrêté du 30 juin 2010

Annexe

Abrogé5 décembre 2013

Créé le 22 août 2010

ANNEXE I

1. Propriétés

CARACTÉRISTIQUE UNITÉ VALEURS LIMITES
Min. Max.
Teneur en EMAG % (m/m) 96,5
Masse volumique à 15° C kg/m³ 860 900
Viscosité à 40° C mm²/s 3,50 5,00
Point éclair ° C 101
Teneur en soufre mg/kg 10,0
Résidu de carbone
(sur résidu 10 % de distillation)
% (m/m) 0,30
Indice de cétane 51,0
Teneur en cendres sulfatées % (m/m) 0,02
Teneur en eau mg/kg 500
Contamination totale mg/kg 24
Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50 °C) cotation Classe 1 Classe 1
Stabilité à l'oxydation, 110 °C heures 6,0
Indice d'acide mg KOH/g 0,50
Indice d'iode g iode/100 g 120
Teneur en ester méthylique d'acide linolénique % (m/m) 12,0
Esters méthyliques polyinsaturés ( 4 doubles liaisons) % (m/m) 1,00
Teneur en méthanol % (m/m) 0,20
Teneur en monoglycérides % (m/m) 0,80
Teneur en diglycérides % (m/m) 0,20
Teneur en triglycérides % (m/m) 0,20
Glycérol libre % (m/m) 0,02
Glycérol total % (m/m) 0,25
Métaux groupe I ( Na + K) mg/kg 5,0
Métaux groupe II ( Ca + Mg) mg/kg 5,0
Teneur en phosphore mg/kg 4,0

2. Spécifications supplémentaires
applicables aux esters méthyliques d'acides gras

2.1. Additifs
Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.
2.2. Caractéristiques de tenue au froid
Les esters méthyliques d'acides gras doivent respecter les caractéristiques fixées au tableau suivant, sans utilisation d'additif améliorant leurs propriétés à froid.

PROPRIÉTÉ UNITÉ LIMITES (max.)
Eté Hiver
Température limite de filtrabilité (TLF) °C, max. 0 ― 5
Point de trouble °C, max. + 5 0
Les esters méthyliques d'acides gras incorporés dans un gazole de qualité hiver doivent respecter les caractéristiques de tenue au froid de saison hiver.

Abrogé4 janvier 2015

Créé le 5 décembre 2013

ANNEXE I

1. Propriétés

CARACTÉRISTIQUES

UNITÉ

VALEURS LIMITES

Min.

Max.

Teneur en EMAG

% (m/m) 96,5

Masse volumique à 15° C

kg/m ³ 860 900

Viscosité à 40° C

mm ²/s 3,50 5,00

Point éclair

°C 101

Teneur en soufre

mg/kg 10,0

Indice de cétane

51,0

Teneur en cendres sulfatées

% (m/m) 0,02

Teneur en eau

mg/kg 500

Contamination totale

mg/kg 24

Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50° C)

cotation Classe 1 Classe 1

Stabilité à l'oxydation (à 110° C)

heures 8,0

Indice d'acide

mg KOH/g 0,50

Indice d'iode

g iode/100 g 120

Teneur en ester méthylique d'acide linolénique

% (m/m) 12,0

Esters méthyliques polyinsaturés (≥ 4 doubles liaisons)

% (m/m) 1,00

Teneur en méthanol

% (m/m) 0,20

Teneur en monoglycérides

% (m/m) 0,70

Teneur en diglycérides

% (m/m) 0,20

Teneur en triglycérides

% (m/m) 0,20

Glycérol libre

% (m/m) 0,02

Glycérol total

% (m/m) 0,25

Métaux groupe I (Na + K)

mg/kg 5,0

Métaux groupe II (Ca + Mg)

mg/kg 5,0

Teneur en phosphore

mg/kg 4,0

2. Spécifications supplémentaires
applicables aux esters méthyliques d'acides gras

2.1. Additifs

Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.

2.2. Caractéristiques de tenue au froid

Les esters méthyliques d'acides gras doivent respecter les caractéristiques fixées au tableau suivant, sans utilisation d'additif améliorant leurs propriétés à froid.

CARACTÉRISTIQUES

UNITÉ

LIMITES (MAX.)

Eté

Hiver

Température limite de filtrabilité (TLF)

°C, max. 0 ― 5

Point de trouble

°C, max. + 5 0

Teneur en monoglycérides

% (m/m), max. 0,70 0,70

Les esters méthyliques d'acides gras incorporés dans un gazole de qualité hiver doivent respecter les caractéristiques de tenue au froid de saison hiver.

Annulé27 juillet 2016

Créé le 4 janvier 2015

ANNEXE I

1. Propriétés

CARACTÉRISTIQUES

UNITÉ

VALEURS LIMITES

Min.

Max.

Teneur en EMAG

% (m/m) 96,5

Masse volumique à 15 °C

kg/m³ 860 900

Viscosité à 40 °C

mm²/s 3,50 5,00

Point éclair

°C 101

Teneur en soufre

mg/kg 10,0

Indice de cétane

51,0

Teneur en cendres sulfatées

% (m/m) 0,02

Teneur en eau

mg/kg 500

Contamination totale

mg/kg 24

Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50 °C)

cotation Classe 1 Classe 1

Stabilité à l'oxydation (à 110 °C)

heures 8,0

Indice d'acide

mg KOH/g 0,50

Indice d'iode

g iode/100 g 120

Teneur en ester méthylique d'acide linolénique

% (m/m) 12,0

Esters méthyliques polyinsaturés (≥ 4 doubles liaisons)

% (m/m) 1,00

Teneur en méthanol

% (m/m) 0,20

Teneur en monoglycérides

% (m/m) 0,70

Teneur en diglycérides

% (m/m) 0,20

Teneur en triglycérides

% (m/m) 0,20

Glycérol libre

% (m/m) 0,02

Glycérol total

% (m/m) 0,25

Métaux groupe I (Na + K)

mg/kg 5,0

Métaux groupe II (Ca + Mg)

mg/kg 5,0

Teneur en phosphore

mg/kg 4,0

2. Spécifications supplémentaires
applicables aux esters méthyliques d'acides gras

2.1. Additifs

Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.

2.2. Caractéristiques de tenue au froid

Les esters méthyliques d'acides gras doivent respecter les caractéristiques fixées au tableau suivant, sans utilisation d'additif améliorant leurs propriétés à froid.

CARACTÉRISTIQUES

UNITÉ

LIMITES (MAX.)

Eté

Hiver

Température limite de filtrabilité (TLF)

°C, max. 0 - 5

Point de trouble

°C, max. + 5 0

Teneur en monoglycérides

% (m/m), max. 0,70 0,70
Teneur en esters saturés

% (m/ m), max

30

16

Les esters méthyliques d'acides gras incorporés dans un gazole de qualité hiver doivent respecter les caractéristiques de tenue au froid de saison hiver.

Abrogé9 juin 2018

Créé le 27 juillet 2016

ANNEXE I

1. Propriétés

CARACTÉRISTIQUES

UNITÉ

VALEURS LIMITES

Min.

Max.

Teneur en EMAG

% (m/m) 96,5

Masse volumique à 15 °C

kg/m³ 860 900

Viscosité à 40 °C

mm²/s 3,50 5,00

Point éclair

°C 101

Teneur en soufre

mg/kg 10,0

Indice de cétane

51,0

Teneur en cendres sulfatées

% (m/m) 0,02

Teneur en eau

mg/kg 500

Contamination totale

mg/kg 24

Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50 °C)

cotation Classe 1 Classe 1

Stabilité à l'oxydation (à 110 °C)

heures 8,0

Indice d'acide

mg KOH/g 0,50

Indice d'iode

g iode/100 g 120

Teneur en ester méthylique d'acide linolénique

% (m/m) 12,0

Esters méthyliques polyinsaturés (≥ 4 doubles liaisons)

% (m/m) 1,00

Teneur en méthanol

% (m/m) 0,20

Teneur en monoglycérides

% (m/m) 0,70

Teneur en diglycérides

% (m/m) 0,20

Teneur en triglycérides

% (m/m) 0,20

Glycérol libre

% (m/m) 0,02

Glycérol total

% (m/m) 0,25

Métaux groupe I (Na + K)

mg/kg 5,0

Métaux groupe II (Ca + Mg)

mg/kg 5,0

Teneur en phosphore

mg/kg 4,0

2. Spécifications supplémentaires
applicables aux esters méthyliques d'acides gras

2.1. Additifs

Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.

2.2. Caractéristiques de tenue au froid

Les esters méthyliques d'acides gras doivent respecter les caractéristiques fixées au tableau suivant, sans utilisation d'additif améliorant leurs propriétés à froid.

CARACTÉRISTIQUES

UNITÉ

LIMITES (MAX.)

Eté

Hiver

Température limite de filtrabilité (TLF)

°C, max. 0 - 5

Point de trouble

°C, max. + 5 0

Teneur en monoglycérides

% (m/m), max. 0,70 0,70

Les esters méthyliques d'acides gras incorporés dans un gazole de qualité hiver doivent respecter les caractéristiques de tenue au froid de saison hiver.

Abrogé21 décembre 2018

Créé le 9 juin 2018

ANNEXE I

1. Propriétés

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS VALEURS LIMITES
Min. Max.
Teneur en EMAG % (m/ m) 96,5
Masse volumique à 15° C kg/ m ³ 860 900
Viscosité à 40° C mm2/ s 3,50 5,00
Point éclair ° C 101
Teneur en soufre mg/ kg 10,0
Indice de cétane 51,0
Teneur en cendres sulfatées % (m/ m) 0,02
Teneur en eau Pour incorporation en vue d'obtenir un carburant ayant une teneur maximale autorisée en EMAG inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v) mg/ kg 500
Pour incorporation dans un carburant ayant une teneur autorisée en EMAG supérieure à 7,0 % (v/ v) * mg/ kg 300
Contamination totale mg/ kg 24
Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50° C) cotation Classe 1 Classe 1
Stabilité à l'oxydation (à 110° C) heures 8,0
Indice d'acide mg KOH/ g 0,50
Indice d'iode g iode/100 g 120
Teneur en ester méthylique d'acide linolénique % (m/ m) 12,0
Esters méthyliques polyinsaturés (≥ 4 doubles liaisons) % (m/ m) 1,00
Teneur en méthanol % (m/ m) 0,20
Teneur en monoglycérides % (m/ m) 0,70
Teneur en diglycérides % (m/ m) 0,20
Teneur en triglycérides % (m/ m) 0,20
Glycérol libre % (m/ m) 0,02
Glycérol total % (m/ m) 0,25
Métaux groupe I (Na + K) mg/ kg 5,0
Métaux groupe II (Ca + Mg) mg/ kg 5,0
Teneur en phosphore mg/ kg 4,0

(*) Conformément à l'article 1er de l'arrêté relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10, les EMAG définis au b de l'article 6 peuvent être incorporés à 100 % ou en complément des EMAG déjà contenus dans un gazole ayant une teneur inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v).

2. Spécifications supplémentaires
applicables aux esters méthyliques d'acides gras

2.1. Additifs

Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.

2.2. Caractéristiques de tenue au froid

Les esters méthyliques d'acides gras utilisés dans la composition des gazoles doivent respecter les caractéristiques fixées aux tableaux suivants :
a) Pour incorporation en vue d'obtenir un carburant ayant une teneur maximale autorisée en EMAG inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v)

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS LIMITES (MAX.)
Été Hiver
Température limite de filtrabilité (TLF) : ° C, max. 0 -5
Point de trouble ° C, max. 5 0
Teneur en monoglycérides % (m/ m), max. 0,70 0,70
Teneur en esters saturés % (m/ m), max. 30 16

b) Pour incorporation dans un carburant ayant une teneur autorisée en EMAG supérieure à 7,0 % (v/ v) (*)

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS LIMITES (MAX.)
Été Hiver
Température limite de filtrabilité (TLF) : ° C, max. -10 -10
Point de trouble ° C, max. -5 -5
Teneur en monoglycérides % (m/ m), max. 0,70 0,70
Teneur en esters saturés % (m/ m), max. 10 10

(*) Conformément à l'article 1er de l'arrêté relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10, les EMAG définis au b peuvent être incorporés à 100 % ou en complément des EMAG déjà contenus dans un gazole ayant une teneur inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v).

Créé le 21 décembre 2018

ANNEXE I

1. Propriétés

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS VALEURS LIMITES
Min. Max.
Teneur en EMAG % (m/ m) 96,5
Masse volumique à 15° C kg/ m ³ 860 900
Viscosité à 40° C mm2/ s 3,50 5,00
Point éclair ° C 101
Teneur en soufre mg/ kg 10,0
Indice de cétane 51,0
Teneur en cendres sulfatées % (m/ m) 0,02
Teneur en eau Pour incorporation en vue d'obtenir un carburant ayant une teneur maximale autorisée en EMAG inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v) mg/ kg 500
Pour incorporation dans un carburant ayant une teneur autorisée en EMAG supérieure à 7,0 % (v/ v) * mg/ kg 300
Contamination totale mg/ kg 24
Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50° C) cotation Classe 1 Classe 1
Stabilité à l'oxydation (à 110° C) heures 8,0
Indice d'acide mg KOH/ g 0,50
Indice d'iode g iode/100 g 120
Teneur en ester méthylique d'acide linolénique % (m/ m) 12,0
Esters méthyliques polyinsaturés (≥ 4 doubles liaisons) % (m/ m) 1,00
Teneur en méthanol % (m/ m) 0,20
Teneur en monoglycérides % (m/ m) 0,70
Teneur en diglycérides % (m/ m) 0,20
Teneur en triglycérides % (m/ m) 0,20
Glycérol libre % (m/ m) 0,02
Glycérol total % (m/ m) 0,25
Métaux groupe I (Na + K) mg/ kg 5,0
Métaux groupe II (Ca + Mg) mg/ kg 5,0
Teneur en phosphore mg/ kg 4,0

(*) Conformément à l'article 1er de l'arrêté relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10, les EMAG définis au b de l'article 6 peuvent être incorporés à 100 % ou en complément des EMAG déjà contenus dans un gazole ayant une teneur inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v).

2. Spécifications supplémentaires
applicables aux esters méthyliques d'acides gras

2.1. Additifs

Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée.

2.2. Caractéristiques de tenue au froid

Les esters méthyliques d'acides gras utilisés dans la composition des gazoles doivent respecter les caractéristiques fixées aux tableaux suivants, sans utilisation d'additif améliorant leurs propriétés à froid.
a) Pour incorporation en vue d'obtenir un carburant ayant une teneur maximale autorisée en EMAG inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v)

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS LIMITES (MAX.)
Été Hiver
Température limite de filtrabilité (TLF) : ° C, max. 0 -5
Point de trouble ° C, max. 5 0
Teneur en monoglycérides % (m/ m), max. 0,70 0,70
Teneur en esters saturés % (m/ m), max. 30 16

b) Pour incorporation dans un carburant ayant une teneur autorisée en EMAG supérieure à 7,0 % (v/ v) (*)

CARACTÉRISTIQUES UNITÉS LIMITES (MAX.)
Été Hiver
Température limite de filtrabilité (TLF) : ° C, max. -10 -10
Point de trouble ° C, max. -5 -5
Teneur en monoglycérides % (m/ m), max. 0,70 0,70
Teneur en esters saturés % (m/ m), max. 10 10

(*) Conformément à l'article 1er de l'arrêté relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10, les EMAG définis au b peuvent être incorporés à 100 % ou en complément des EMAG déjà contenus dans un gazole ayant une teneur inférieure ou égale à 7,0 % (v/ v).

En vigueur depuis le dimanche 22 août 2010

Annexe