En vigueur depuis le 5 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle du directeur des transports ferroviaires
Résumé. Un directeur est chargé de faire respecter les règles pour les conducteurs de trains sur la ligne RER B.
Le directeur des transports ferroviaires et collectifs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.